Quel impôt pour une piscine Semi-enterrée ?

Vous envisagez de faire construire une piscine semi-enterrée dans votre jardin et vous vous demandez quelles seront les conséquences fiscales de cette installation ? Dans cet article, nous vous proposons un tour d’horizon des différents impôts qui peuvent être liés à la présence d’une piscine chez vous. De la taxe foncière à la taxe d’aménagement en passant par la taxe d’habitation, découvrez ce qu’implique l’installation d’une piscine semi-enterrée sur le plan fiscal.

Installation d’une piscine : impact sur la taxe foncière

Lorsque vous installez une piscine semi-enterrée sur votre terrain, celle-ci est considérée comme une construction à part entière et peut donc avoir une incidence sur la taxe foncière que vous devez payer chaque année. En effet, la taxe foncière est calculée en fonction de la valeur locative cadastrale de votre bien immobilier, qui prend en compte sa surface totale ainsi que ses équipements et aménagements.

Comment est évaluée la piscine pour le calcul de la taxe foncière ?

Pour déterminer l’impact de votre piscine sur votre taxe foncière, il faut tenir compte de son volume et de sa superficie. La méthode de calcul varie selon les collectivités locales, mais elle est généralement basée sur la valeur locative cadastrale des piscines situées dans des zones comparables. De plus, la piscine semi-enterrée étant une construction à part entière, il est possible que des frais de raccordement aux réseaux publics soient également facturés.

Existe-t-il une exonération pour les piscines ?

Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’une exonération temporaire ou permanente de taxe foncière pour votre piscine. Par exemple, si celle-ci est utilisée exclusivement à des fins thérapeutiques et qu’elle a été installée sur prescription médicale, elle peut être exonérée de taxe foncière. Toutefois, cette exonération ne s’applique pas automatiquement et doit être demandée auprès du centre des impôts dont vous dépendez.

L’installation d’une piscine et la taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement est un impôt local qui concerne toutes les constructions réalisées sur un terrain, y compris les piscines. Elle est destinée à financer les équipements publics nécessaires au développement du territoire (voiries, réseaux, espaces verts…).

Quand est due la taxe d’aménagement ?

La taxe d’aménagement est exigible dès lors que vous réalisez des travaux soumis à une autorisation d’urbanisme (permis de construire, permis d’aménager…) ou à une déclaration préalable. Dans le cas des piscines semi-enterrées, elles sont généralement soumises à déclaration préalable si leur surface est supérieure à 10 m² et inférieure à 100 m². Si la surface de la piscine dépasse 100 m², un permis de construire sera nécessaire.

Comment est calculée la taxe d’aménagement ?

La taxe d’aménagement est calculée en multipliant la surface taxable de la construction (en m²) par une valeur forfaitaire fixée chaque année par l’État et par un taux voté par les collectivités locales. Il est important de noter que la surface taxable d’une piscine semi-enterrée correspond à sa superficie hors sol.

• Ainsi, pour une piscine de 30 m² avec une valeur forfaitaire de 800 €/m² et un taux de 5 %, la taxe d’aménagement s’élève à : 30 x 800 x 0,05 = 1 200 €.

N’oubliez pas de prendre en compte cette taxe dans le coût global de votre projet de piscine semi-enterrée, ainsi que les éventuelles exonérations auxquelles vous pourriez avoir droit (par exemple, si la piscine est destinée à un usage public ou bénéficie d’un label environnemental).

Impact de la piscine semi-enterrée sur la taxe d’habitation

La taxe d’habitation est un impôt payé chaque année par les occupants d’un logement au 1er janvier, qu’ils soient propriétaires ou locataires. Elle est calculée en fonction de la valeur locative cadastrale du logement et des taux d’imposition votés par les collectivités locales.

Est-ce que l’installation d’une piscine augmente la taxe d’habitation ?

Dans la plupart des cas, la présence d’une piscine semi-enterrée n’a pas d’incidence sur le montant de la taxe d’habitation. En effet, cette taxe est calculée en fonction de la valeur locative cadastrale de l’ensemble du bien immobilier, qui englobe aussi bien la surface habitable que les dépendances et équipements extérieurs (jardin, garage, piscine…). Or, la valeur locative cadastrale des piscines est généralement faible et n’a donc qu’un impact limité sur le montant global de la taxe d’habitation.