Quelle piscine sans déclaration ?
Vous souhaitez profiter des joies de la baignade dans votre jardin sans avoir à effectuer de démarches administratives ? Il est essentiel de bien connaître les réglementations en vigueur concernant les piscines et les permis de construire. Dans cet article, nous vous présentons les différents types de piscines qui ne nécessitent pas de déclaration préalable de travaux, ainsi que les critères à prendre en compte pour faire le bon choix.
Piscines hors sol : une solution pratique et économique
Les piscines hors sol sont, comme leur nom l’indique, des bassins installés directement sur le sol, sans nécessiter de creuser ou d’aménager un espace spécifique. Elles se distinguent par leur simplicité d’installation et leur prix généralement plus accessible que celui des piscines enterrées.
Avantages des piscines hors sol
- Installation rapide et facile
- Prix abordable
- Facilité de démontage et de déménagement
- Pas de déclaration nécessaire si respect des critères légaux
Les critères légaux pour éviter une déclaration
Pour qu’une piscine hors sol ne nécessite pas de déclaration préalable de travaux, elle doit respecter certaines conditions :
- Surface inférieure à 10 m² : la surface du bassin ne doit pas dépasser cette limite pour être exemptée de démarches administratives.
- Hauteur maximale de 1,80 m : la hauteur du bassin, y compris les éventuels équipements (échelle, toboggan, etc.), ne doit pas excéder cette valeur.
- Installation temporaire : la piscine doit être démontable et ne pas rester en place plus de trois mois par an. Dans ce cas, elle est considérée comme une installation saisonnière et ne nécessite pas de déclaration.
- Respect des distances légales avec le voisinage : il est impératif de respecter les règles d’implantation par rapport aux limites séparatives et aux constructions voisines. Renseignez-vous auprès de votre mairie ou consultez le plan local d’urbanisme (PLU) pour connaître les distances à respecter.
Piscines enterrées sans déclaration : quelles options ?
Si vous préférez opter pour une piscine enterrée, sachez qu’il existe également des possibilités pour éviter les démarches administratives. Voici les critères à prendre en compte :
- Surface inférieure à 10 m² : tout comme pour les piscines hors sol, la superficie du bassin doit être limitée pour ne pas nécessiter de déclaration préalable de travaux.
- Profondeur maximale de 1,50 m : une piscine enterrée dont la profondeur ne dépasse pas cette limite peut être exemptée de déclaration, à condition de respecter les autres critères légaux.
- Abri de piscine de faible hauteur : si vous souhaitez couvrir votre bassin avec un abri, celui-ci ne doit pas excéder une hauteur de 1,80 m pour éviter une déclaration préalable de travaux. Notez que cette restriction ne s’applique pas aux volets roulants ou aux bâches de protection.
- Respect des distances légales avec le voisinage : là encore, il est indispensable de se conformer aux règles d’implantation et de distances imposées par le PLU ou la mairie.
Les mini-piscines enterrées : une alternative séduisante
Pour profiter d’une piscine enterrée sans déclaration, vous pouvez vous tourner vers les mini-piscines. Comme leur nom l’indique, elles sont caractérisées par leur petite taille et leur faible profondeur, tout en offrant un confort de baignade agréable. Elles représentent une solution idéale pour les petits espaces et les budgets limités.
- Surface inférieure à 10 m²
- Profondeur maximale de 1,50 m
- Coût généralement plus accessible que celui des piscines traditionnelles
- Installation rapide et peu contraignante
En résumé
Pour choisir une piscine sans déclaration préalable de travaux, il est nécessaire de prendre en compte la superficie du bassin, sa profondeur et sa hauteur, ainsi que les distances légales avec le voisinage. Les piscines hors sol et les mini-piscines enterrées sont des options intéressantes pour éviter les démarches administratives tout en profitant du plaisir de la baignade. Néanmoins, il est essentiel de se renseigner auprès de votre mairie ou de consulter le PLU afin de respecter les réglementations en vigueur.